CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL POUR TOQUE BLANCHE FREE :
Toque Blanche Free est un logiciel Freeware (gratuit).
Ce Logiciel est protΘgΘ par la rΘglementation et les traitΘs internationaux en matiΦre de droit d'auteur, ainsi que par les autres rΘglementations et traitΘs internationaux en matiΦre de propriΘtΘ intellectuelle.
Ce logiciel est la propriΘtΘ de Bernard Pasquier. Il est interdit de le traduire, dΘcompiler, modifier, adapter, et corriger. Seul lÆauteur est habilitΘ α effectuer ces opΘrations. Si vous effectuez une des opΘrations ci-dessus, vos droits dÆutilisation sont automatiquement rΘsiliΘs et lÆauteur pourra recourir en justice.
En utilisant ce logiciel, vous vous engagez α respecter les droits dÆauteur, et α veiller α ce que les autres utilisateurs les respectent eux-mΩmes.
La violation de l'un des droits de l'auteur du logiciel est un dΘlit de contrefaτon sanctionnΘe en France par l'article L335-2 du code de la propriΘtΘ intellectuelle.
Le logiciel est fourni tel quel, sans aucune garantie. L'auteur ne saurait voir sa responsabilitΘ engagΘe en cas de dommages de quelque nature que ce soit subis par l'utilisateur ou des tiers et rΘsultant directement ou indirectement de son utilisation, notamment la perte de donnΘes, ou toute perte financiΦre rΘsultant de son utilisation ou de lÆimpossibilitΘ de lÆutiliser, et ceci mΩme si lÆauteur a ΘtΘ prΘvenu de la possibilitΘ de tels dommages.
Vous Ωtes autorisΘ α copier et α distribuer le programme α d'autres utilisateurs de maniΦre totalement gratuite dans son intΘgralitΘ.
En installant Toque Blanche Free, vous acceptez les termes de ce contrat de licence.
